Mentions légales
Editeur
Le site www.netenvie.com est édité par la SAS Netenvie.
Responsable de la publication : Pascal DEVIF.
Netenvie est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix en Provence sous le numéro 482 690 021.
Siège social : Netenvie - 12 rue Lamartine 13500 Martigues.
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° 1423212.
Données personnelles
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, écrivez nous un courrier électronique sur cette page ou un courrier en écrivant à : Netenvie, 12 rue Lamartine, 13500 Martigues.
Pour en savoir plus sur le traitement de vos données consultez notre politique de confidentialité.
Hébergement
Le site www.netenvie.com est hébergé par la société Netenvie.
Les serveurs de la société Netenvie sont hébergés par les sociétés suivantes :
- Titan Datacenters France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes sous le numéro 789 683 190.
Siège : Titan Datacenters France - 45 Allée des Ormes E. Space Park Bâtiment D, 06250 Mougins - Ikoula, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro B 417 680 618.
Siège : Ikoula - 175-177 rue d'Aguesseau 92100 Boulogne Billancourt.
Droits d'auteur
Les vidéos, photos, textes et logos contenus sur le site web de Netenvie sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par Netenvie et ses ayants droits. Les logiciels et applicatifs sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par des tiers.
Leur utilisation est soumise à autorisation et exclusivement réservé à un usage de communication et publicité concernant Netenvie, sa marque, ses services et ses produits.
Toute autre utilisation, transmission, rediffusion ou reproduction de ces photos, textes, logos et applications pour un objet autre que celui décrit auparavant, y compris sur un autre site web sans un accord écrit, express et préalable de Netenvie est strictement prohibée.
Toute reproduction (transfert sur un autre support) ou utilisation de données du site web de Netenvie est exclusivement limitée à l'usage personnel et privé des utilisateurs du réseau internet, à l'exclusion de toute diffusion notamment à usage commercial.
Toute reproduction ou utilisation, même à des fins privées, de la totalité ou d'une partie substantielle des données du site web de Netenvie est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.
Information relative aux cookies
Certaines parties du site installe un « cookie » sur votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier.
De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc..) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Ainsi, vous n'aurez peut-être pas besoin de remplir à nouveau certains formulaires ou nous pourrons mieux orienter votre navigation.
La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est variable et peut aller jusqu'à un an.
Vous avez la possibilité de paramétrer votre navigateur pour vous opposer à l'enregistrement de « cookies » (déconseillé).
Pour en savoir plus sur les cookies et le traitement de vos données consultez notre politique de confidentialité.